Conseil Municipal du 31 mars 2010
Une séance au Conseil Municipal
Le conseil municipal de Péronne s'est réuni mercredi 31 mars 2010 à 19h45 salle du conseil. Lire l'ordre du jour.
- Vote du compte administratif 2009 : Budget Principal et annexes : Rapporteur M. Depta Adopté: 23 pour 5 abstentions
- Approbation du compte de gestion 2009 : Rapporteur M. Depta Adopté: 24 pour 5 abstentions
- Affectation des résultats : Rapporteur M. Depta Adopté: 24 pour 5 abstentions
- Vote des taux de fiscalité 2010 : Rapporteur M. Depta Adopté: 22 pour 7 contre
- Décision Modificative n° 2: Rapporteur M. Depta Adopté à l'unanimité
- Décision pour la Réalisation d’une maison médicale et désignation d’un maître d’oeuvre: Rapporteur Mme le Maire Adopté à l'unanimité
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Transformation du SIVOM de la région de Péronne en SIVOS: Rapporteur Mme le Maire
Adopté à l'unanimité - Annulation de la convention d’occupation d’un emplacement situé au port de Péronne: Rapporteur Mme le Maire Adopté à l'unanimité
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Tarif pour le rejet des eaux usées de Doingt-Flamicourt dans les ouvrages de Péronne: Rapporteur Mme le Maire
Adopté à l'unanimité -
Création commission NTIC: Rapporteur M. Guilleron
Adopté à l'unanimité - Convention avec les communes extérieures pour la participation financière à la cantine scolaire: Rapporteur Mme le Maire Adopté à l'unanimité
- Rétrocession d’emprises foncières appartenant au Conseil Général au profit de la commune: Rapporteur Mme le Maire Adopté à l'unanimité
- Convention avec le SVA pour l’automatisation et la réfection des Vannages du Moulin Damay: Rapporteur M. Lafarge Adopté à l'unanimité
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Réalisation « d’une salle de blocs » au gymnase municipal: Rapporteur Melle Goubet
Adopté à l'unanimité - Avenant administratif au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un réseau d’assainissement boulevard des Anglais: Rapporteur Mme le Maire Adopté à l'unanimité
- Cession d’une partie du domaine privé communal du site de la Porte de Bretagne au profit du projet de « l’auberge de jeunesse »: Rapporteur Mme le Maire Adopté à l'unanimité
- Dénomination d’une impasse de voirie: Rapporteur Mme le Maire Adopté à l'unanimité
- Indemnisations de sinistres: Rapporteur Mme le Maire Adopté à l'unanimité
- Questions diverses
- Communication
- Lecture des décisions
- Questions d’initiative