Le 31 mars 2009
José ALVES
Conseiller Municipal
Vous trouverez sur cette page l'ordre du jour et les délibérations du Conseil Municipal qui s'est déroulé en salle du Conseil Municipal à la Mairie ce mardi 31 Mars à 19h45.
- Compte Administratif 2008 : RAPPORTEUR Mr Jérôme DEPTA : adopté
- Affectation des Résultats de l'exercice 2008 : RAPPORTEUR Mr Jérôme DEPTA : adopté 5 abst, 24 pour.
- Décisions modificatives N°1 : principal et annexes : RAPPORTEUR Mr Jérôme DEPTA : Adopté, 1 contre, 6 abstentions, 22 pour.
- Vote des taux de fiscalité directe : RAPPORTEUR Mr Jérôme DEPTA : Adopté, 7 abst, 22 pour.
- Modification des statuts de la SAIP : RAPPORTEUR Mme Le Maire : Adopté à l’unanimité.
- Demande de Garantie d'emprunt de la SAIP pour son projet d'achat d'un immeuble : RAPPORTEUR Mme Le Maire : Adopté à l’unanimité
- Cession d'une partie de la friche ex-Flodor pour l'implantation d'une entreprise : RAPPORTEUR Mme Le Maire : Adopté à l’unanimité
- Aliénation d'une partie de l'ancien chemin rural dit "Vieux chemin de Barleux"avis définitif : RAPPORTEUR Mme Le Maire : Adopté à l’unanimité
- Modification de certaines commission municipales : RAPPORTEUR Mme Le Maire : Adopté à l’unanimité
- Questions Diverses
- Communications
- Lecture des décisions depuis le 17 février 2009
- Questions d'initiative