Le 17 septembre 2009

09/09/2009 15:05

Une séance au Conseil Municipal

Vous trouverez sur cette page l'ordre du jour et les délibérations du Conseil Municipal qui s'est déroulé en salle du Conseil Municipal à la Mairie ce jeudi 17 septembre à 19h45..

D.M. 3 M. : Rapporteur Mr Jérôme Depta : Adopté à l’unanimité
Réalisation d’une maison de quartier/centre social du Mt-St-Quentin : Rapporteur Madame le Maire : Adopté à l’unanimité
1ère modification et révisions simplifiées du PLU : Adopté à l’unanimité
Création d’une plateforme de dématérialisation de la paie : Rapporteur Monsieur DEPTA : Adopté à l’unanimité
Classes de neige 2009/2010 : Rapporteur Madame CADART : Adopté à l’unanimité
Réalisation d’emplacements de stationnement, avenue des Australiens – demande de subvention dans le cadre du reversement des amendes de police. Rapporteur Madame le Maire : Adopté à l’unanimité
Etablissement d’un contrat pluriannuel avec l’agence de l’eau pour des travaux d’assainissements eaux usées : Adopté à l’unanimité
Avis après procédure de déclassement concernant une parcelle de la rue de Madrid : Adopté à l’unanimité
Subventions municipales à attribuer : Adopté à l’unanimité
Tarifs de la billetterie pour saison culturelle 2009/2010 : Rapporteur Madame DECREUS : Adopté à l’unanimité
Solde des balcons fleuris au 31/12/2008 : Adopté à l’unanimité
Emission d’un timbre postal – prix de vente : Adopté à l’unanimité
Indemnisation de sinistre : Adopté à l’unanimité
Questions diverses
Communication : Lecture des Décisions
Questions d’initiative