Conseil Municipal du 29 Juin 2012
Une séance au Conseil Municipal
Le conseil municipal de Péronne s'est réuni le vendredi 29 Juin 2012 salle du conseil. Lire l'ordre du jour.
ORDRE DU JOUR et RAPPORTEURS
- - Rapport définitif de la Cour Régionale des Comptes à compter de l’exercice 2006 : Valérie KUMM
- DM n° 3 : Jérôme DEPTA
- Détermination de nouveaux tarifs : Valérie KUMM
- Tarifs de l’école de musique : Valérie KUMM
- Détermination des tarifs des spectacles : Valérie KUMM
- Modification du barème des charges scolaires intercommunales : Ingrid CADART
- Approbation du dossier de modification de création de la ZAC de Maismont : Valérie KUMM
- Appel d’offre pour la restauration scolaire à compter du 1er septembre 2012 : Ingrid CADART
- Appel à projet pour la réalisation d’un foyer de vie et d’hébergement – engagement communal. : Valérie KUMM
- Extension du réseau d’assainissement des eaux usées, digue du canal – décision d’exécuter sur 2012 : Franck DOYEN
- Délégation accordée aux administrateurs de la SAIP : Valérie KUMM
- Subvention municipale à accorder au CCL : Virginie DECREUS
- Restauration des vitraux – actualisation du dossier de demande de subvention : Valérie KUMM
- Remboursement de la subvention de la société hippique : Fanny GOUBET
- Indemnisations de sinistre : Valérie KUMM
- Questions diverses : Avenant n°1 de la maison de quartier - Vente d’une hardine : Valérie KUMM
- Communication- lecture des décisions : Valérie KUMM
- Questions d’initiative
Le compte rendu est à la disposition du public à l’accueil de la Mairie.