Conseil Municipal du 28 septembre 2010
Une séance au Conseil Municipal
Le conseil municipal de Péronne s'est réuni le mardi 28 septembre 2010 à 19h45 salle du conseil. Lire l'ordre du jour.
- Décisions Modificatives n°3 (Mr Depta) : Adoptées avec 24 voix pour 5 abstentions
- Enquête publique : programme d’aménagement et d’entretien de la rivière la Cologne (Mme Le Maire) : Adopté à l’unanimité
- Renouvellement du contrat enfance (Mme Le Maire) : Adopté à l’unanimité
- Désignation des délégués SIVOS (Mme Le Maire) : Adopté avec 24 voix pour 5 contre
- Confirmation de réalisation des projets déposés auprès de FRAPP 2009 / 2011 (Mme Le Maire) : Adopté à l’unanimité
- Renouvellement convention d’hébergement, classes de neige, année scolaire 2010 / 2011 (Mr Depta) : Adopté à l’unanimité
- Attribution de la bourse communale pour l’année scolaire 2010 / 2011 (Mr Depta) : Adopté à l’unanimité
- Etablissement d’un bail commercial à la pépinière d’entreprises (Mr Depta) : Adopté à l’unanimité
- Modification des tarifs du « printemps du terroir » (Mr Guilleron) : Adopté à l’unanimité
- Indemnisations de sinistre (Mme Le Maire) : Adopté à l’unanimité
- Questions diverses
- Communication : Lecture des décisions
- Questions d’initiative
Le compte rendu est à la disposition du public à l’accueil de la Mairie.