Compte rendu du Conseil Municipal du Vendredi 18 décembre
Une séance au Conseil Municipal
Vous trouverez sur cette page l'ordre du jour du Conseil Municipal qui s'est déroulé en salle du Conseil Municipal à la Mairie le Jeudi 18 décembre à 19 h 45.
ORDRE DU JOUR RAPPORTEURS
- Budget Primitif 2010 (principal et annexes) : Rapporteur : M. Depta : Adopté 22 pour 4 abstentions
- Report de crédits : Rapporteur : M. Depta : Adopté à l’unanimité
- Décisions modificatives ville et assainissement 2009 : Rapporteur : M. Depta : Adopté à l’unanimité
- Attribution des subventions sportives et diverses 2010 : Rapporteurs : Melle Goubet Mme Decreus : Adopté à l’unanimité
- Attribution des tarifs et redevances au 1er janvier 2010 : Rapporteur : Mme le Maire : Adopté à l’unanimité
- Cession d’un terrain de la zone industrielle La Chapelette à la SA Locarchives: Rapporteur : Mme le Maire : Adopté à l’unanimité
- Modification des statuts de la communauté de communes: Rapporteur : Mme le Maire : Adopté à l’unanimité
- Modification des statuts de la compétence 3 du SVA « Réhabilitation des vannages »: Rapporteur : Mme le Maire : Adopté à l’unanimité
- Création d’une commission d’indemnisation amiable suite aux travaux, rue Saint-Fursy: Rapporteur : Mme le Maire : Adopté à l’unanimité
- Location de l’immeuble communal 8, rue de la Madeleine à la Maison de l’emploi et de la formation : Rapporteur : Mme le Maire : Adopté à l’unanimité
- Attribution de deux subventions exceptionnelles : Rapporteur : Mme le Maire : Adopté à l’unanimité
- Remboursements de sinistres: Rapporteur : Mme le Maire : Adopté à l’unanimité
- Questions diverses
- Communication
- Composition des groupes (référents et thématiques) de la commission locale de sécurité et de prévention de la délinquance : Rapporteur : Mme le Maire : Adopté à l’unanimité
- Lecture des décisions: Rapporteur : Mme le Maire
- Questions d’intitiative