Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 février 2010
Une séance au Conseil Municipal
Le conseil municipal de Péronne s'est réuni ce mercredi 10 février 2010 à 19h45 salle du conseil.
Lire l'ordre du jour.
- Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire : Rapporteur : Mme le Maire : Adopté à l’unanimité
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Election d’un nouvel adjoint : Rapporteur : Mme le Maire : Mr Franck Doyen a été élu 27 pour 2 blancs
Adopté 24 pour 5 abstentions - DM n° 1 : Rapporteur : Mr. Depta : Adopté 24 pour 5 abstentions
- Convention de fonds de concours avec la Com de Com pour des travaux de voirie antérieurs : Rapporteur : Mme le Maire: Adopté à l’unanimité
- Convention de délégation de Maîtrise d’ouvrage avec la Com de Com pour les travaux d’aménagement de Parking : Rapporteur : Mme le Maire: Adopté à l’unanimité
- Modification et révisions simplifiées du Plan Local d’Urbanisme : Rapporteur : Mme le Maire: Adopté à l’unanimité
- Demandes de subvention exceptionnelle : Rapporteur : Mme le Maire: Adopté à l’unanimité
- Confirmation de l’achat de parcelles rue de Lisbonne : Rapporteur : Mme le Maire: Adopté à l’unanimité
- Contrôle de gestion du marché hebdomadaire et des différentes occupations du domaine public pour l’année 2008 et approbation du règlement du marché : Rapporteur : Mme le Maire: Adopté à l’unanimité
- Indemnisations de sinistre : Rapporteur : Mme le Maire: Adopté à l’unanimité
- Questions diverses
- Communication
- Lecture des décisions
- Questions d’initiative