Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 24 Novembre

Ordre du Jour et Rapporteurs

• D.O.B 2010 Rapporteur : Mme le Maire :Adopté à l’unanimité
• Dossier de création de la ZAC de Maismont Rapporteur : Mme le Maire : Adopté à l’unanimité
• Prix de vente de l’eau et de l’assainissement Rapporteur : M. Depta : 4 abstentions 24 pour
• Rapport sur le prix et la qualité des services de l’eau potable et de l’assainissement pour 2008. Rapporteur : M. Depta : Adopté à l’unanimité
• Renouvellement de la Convention avec la SAFER pour la gestion de terres communales Rapporteur : Mme le Maire : Adopté à l’unanimité
• Procédure de classement d’une voirie dans le domaine public (ex. Abattoir) et rétrocession des ouvrages. Rapporteur : Mme le Maire : Adopté à l’unanimité
• Vente d’un catalogue pour une exposition. Rapporteur : Mme Decreus : Adopté à l’unanimité
• Tarif de la planche de 30 timbres du 800ème anniversaire de la charte de Péronne Rapporteur : Mme Decreus : Adopté à l’unanimité
• Don de livres en faveur de l’association des paralysés de France, délégation de la Somme. Rapporteur : Mme Decreus : Adopté à l’unanimité
• Programme d’extension ou de réhabilitation du réseau d’assainissement – Demande de subvention au Conseil Général. Rapporteur : M. Lenain : Adopté à l’unanimité
• Attribution bourse communale année scolaire 2009/2010. Rapporteur : Melle Cadart : Adopté à l’unanimité
• Remboursements de sinistre. Rapporteur : Mme le Maire : Adopté à l’unanimité

• Encaissement d’un chèque de la Maison du CIL pour sa participation au Concours de Fleurissement Rapporteur : M. Lafarge : Adopté à l’unanimité

  Questions diverses

• Création du Conseil pour les droits et devoirs et des familles (CDDF) : Adopté à l’unanimité
• Edification d’un monument aux morts, esplanade Jules verne : autorisation de construire : Adopté à l’unanimité
• Communications
• Projet de vœu pour renforcer les acquis de la décentralisation, la solidarité territoriale et le rôle primordial de la commune : 4 contre 24 pour
• Lecture des décisions : Adopté à l’unanimité
• Questions d’initiative
• Séance Privée